Mentions légales

Pour nous aider ?
Faites un don !

Le site www.sossophro.fr a pour objet d'offrir est une permanence sophrologique, gratuite et téléphonique pour aider les personnes en urgence.

Tous les informations indiquées sur le site www.sossophro.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Caroline Gras-Pomarède est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Caroline Gras-Pomarède.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans des formulaires tel que la page contact) sont à la disposition des utilisateurs. Caroline Gras-Pomarède se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le Confédération se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro « en cours ». Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sossophro.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

EDITEUR DU SITE SOS SOPHRO

ASSOCIATION (loi 1901), déclarée sous le n° 92/1838  auprès de la sous-préfecture de Bayonne.

SIEGE SOCIAL : 18 av du Maréchal Harispe 64100 Bayonne Tel : 06 58 29 78 70

CONTACT : Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez écrire à : info@sossophro.fr Directeur de la Publication : Caroline Gras-Pomarède.

RÉALISATION DU SITE

Responsable refonte du portail et webmaster du site : Addona Editions " Rédacteur en Ligne " inscrite au registre du commerce de Nanterre RCS B 438 753 402.

Webmaster : Stéphanie SCALABRE - tel: 0663304380 / mail : sscalabre@me.com.

Hébergeur : OVH RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France